-
1 territoire non métropolitain
Dictionnaire de droit français-russe > territoire non métropolitain
-
2 territoire
m- territoire annexéterritoire auquel se rapporte la succession d'Etats — территория, являющаяся объектом правопреемства государств
- territoire associé
- territoire autonome
- territoire à bail
- territoire cédé
- territoire cédé à bail
- territoire colonial
- territoire communautaire
- territoire contesté
- territoire continental
- territoire contractuel
- territoire sous contrôle
- territoire démilitarisé
- territoire dépendant
- territoire douanier
- territoire économique
- territoire ennemi
- territoire de l'Etat
- territoire étatique
- territoire frontalier
- territoire frontière
- territoire insulaire
- territoire libre
- territoire limitrophe
- territoire litigieux
- territoire sans maître
- territoire sous mandat
- territoire maritime
- territoire métropolitain
- territoire monétaire
- territoire national
- territoire neutralisé
- territoire neutre
- territoire non autonome
- territoire non métropolitain
- territoire nullius
- territoire d'outre-mer
- territoire postal
- territoire qui fait l'objet de différends
- territoire rattaché
- territoire souverain
- territoire de surface
- territoire terrestre
- territoire transféré
- territoire sous tutelle
См. также в других словарях:
territoire — [ teritwar ] n. m. • 1380, rare av. XVIIe; terretoire 1278; lat. territorium → terroir 1 ♦ Étendue de la surface terrestre sur laquelle vit un groupe humain, et spécialt une collectivité politique nationale (⇒ état, nation, 1. pays). Le… … Encyclopédie Universelle
Liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire français métropolitain — La liste des espèces végétales protégées sur l ensemble du territoire français métropolitain est une liste officielle définie par le gouvernement français, recensant les espèces[1] végétales qui sont protégées sur le territoire métropolitain de… … Wikipédia en Français
métropolitain — 1. métropolitain, aine [ metrɔpɔlitɛ̃, ɛn ] adj. et n. • XIVe; bas lat. metropolitanus I ♦ Relig. Qui a rapport à une métropole. Église métropolitaine. Archevêque métropolitain, ou n. m. un métropolitain. II ♦ Qui appartient à la métropole (3o).… … Encyclopédie Universelle
Liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire métropolitain — Liste des espèces végétales protégées sur l ensemble du territoire français métropolitain La liste des espèces végétales protégées sur l ensemble du territoire français métropolitain est une liste officielle définie par le gouvernement français,… … Wikipédia en Français
Archevêque Métropolitain d'Auch — Liste des archevêques d Auch Evêché d Auch puis archevêché d Auch La date de la fondation du diocèse est inconnue. Le titre d évêque d Auch n apparaît qu au concile d Agde de 506, où il est porté par un certain Nicetius. Le diocèse primitif… … Wikipédia en Français
Français métropolitain — Français de France Le français de France, appelé parfois français métropolitain ou français hexagonal, est la variété nationale de français appartenant à la France. Dans le contexte des comparaisons entre variétés nationales, on pense… … Wikipédia en Français
Bénéfices non commerciaux — Impôt sur le revenu (France) Pour les articles homonymes, voir IR. L impôt sur le revenu (IR ou, administrativement, IRPP pour : impôt sur le revenu des personnes physiques) est un impôt direct français mis en place durant la Première Guerre … Wikipédia en Français
France — Cet article concerne le pays européen. Pour les autres significations, voir France (homonymie) … Wikipédia en Français
Le Rassemblement-UMP — Rassemblement UMP Logo officiel Présentation Président Pierre Frogier Fondation 1977 (RPC) 1978 (RPCR) 20 … Wikipédia en Français
Californie — Pour les articles homonymes, voir Californie (homonymie). California (fr) État de Californie … Wikipédia en Français
Subdivisions de l'Angleterre — Les divisions de l Angleterre … Wikipédia en Français